Savoir Lire et Comprendre un Arrêt de la Cour de Cassation

Description

Par (auteur) Bouté-Crocq, Caroline

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Au début de leur cursus, les étudiants sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l”on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, les solutions présentées par la Cour d”appel puis retenues ou non par la Cour de cassation, et la portée de l”arrêt.

Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d”une fiche d”arrêt ou d”un commentaire d”arrêt.

Cet ouvrage explique pas à pas toutes les étapes pour lire et comprendre un arrêt.

Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d”arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts.

Points forts

• Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leurs études de droit.
• La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé
• Nouveau : inclus un lexique sur le vocabulaire spécifique aux arrêts (moyen, pourvoi, grief, rejet, cassation…)

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Vous ne pouvez pas rédiger une bonne fiche ou un bon commentaire d”arrêt si vous confondez les arguments de la cour d”appel, de l”auteur du pourvoi et de la Cour de cassation, ce qui est malheureusement assez fréquent en première année de droit.
Pour cette raison, il est nécessaire, avant d”apprendre à rédiger des fiches et des commentaires, de commencer par la base indispensable : savoir lire correctement un arrêt rendu par la Cour de cassation !
Vous devez maîtriser la structure des arrêts de rejet et des arrêts de cassation. Et la Cour de cassation ayant récemment modifié sa façon de rédiger les arrêts, il est aussi indispensable de comprendre l”ancienne rédaction (style indirect) lorsque vous étudiez des arrêts en travaux dirigés que la nouvelle rédaction (style direct) des arrêts. Ce livre est là pour vous accompagner dans la découverte de ces quatre types d”arrêts pendant votre première année de licence de droit afin que vous soyez capable, le plus rapidement possible, de les lire correctement.

Biographical note:

Caroline Bouté-Crocq est enseignante en droit privé à l”Université catholique de Lille où elle dispense, notamment, des cours de méthodologie juridique.